CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les coordonnées de l’Artiste sont les suivantes :
Heneryque Bauthamy
SIRET : 917 398 026 00018
Email : heneryque49@gmail.com
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par l’Artiste auprès d’acheteurs désirant acquérir les produits proposés à la vente par l’Artiste sur le site. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :
dessins et illustrations papiers ou digitales
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site.
Les données enregistrées dans le système informatique de l’Artiste constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l’enregistrement de la commande par l’Artiste.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.
Ces tarifs sont fermes et non négociables mais l’Artiste se réserve le droit d’en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Le prix des commandes personnalisé dépend de la commande du client et est établi ensuite par devis.
Pour toute commande personnalisée, merci de contacter l’artiste pour lui communiquer vos souhaits d’œuvre et recevoir un devis. Au moment du règlement, l’Artiste se mettra à œuvre pour créer dessin personnalisé, les commandes personnalisée digitales ne sont pas livré donc libre au Client après réalisation de la commande d’imprimer le dessin comme il le souhaite tout en respectant les CGV. Les portraits de personnes réelles (votre famille, couple, amis, animaux de compagnie, ect) ne seront pas acceptées.
Les œuvres uniques et originales sont signées par l’artiste. L’Artiste ne peut être tenue pour responsable si le produit se détériore au fil du temps.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et l’Artiste.
L’Artiste se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client.
Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.
Toute annulation de la commande par le Client après son acceptation par l’Artiste ne sera possible que dans les 24h après acceptation de la commande par l’Artiste et tant que la livraison n’a pas eu lieu (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).
- 4 . CONDITION DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
paiement par carte bancaire
ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire de l’Artiste (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande)
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par l’Artiste des sommes dues.
L’Artiste ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine.
Les œuvres expédiées ne sont pas encadrées. Elles seront emballées de manière à les protéger lors du transport.
La livraison sera effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Le temps de traitement de la commande varie de 3 à 6 jours ouvrables.
Le coût de l’expédition sera ajouté au prix de l’œuvre indiqué sur la fiche produit.
Le respect des délais de livraison et la préservation en état de l’œuvre pendant la livraison dépendent du transporteur. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit, ne pourra être réclamée par l’acheteur en cas de livraison retardée ou de défaut de livraison.
L’envoi des Produits de l’Artiste au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits Produits.
- 6 . RETOUR ET REMBOURSEMENT
Les commandes personnalisées et les dessins uniques / originales ne sont ni échangeables, ni remboursables.
Le client dispose de 24h jours après la réception ouvrables pour retourner l’œuvre en demandant un remboursement uniquement si le produit est endommagé à la livraison. Les frais de retour sont à la charge du Client.
Le rembourseront sera accordé seulement après vérification de l’artiste du bon état de l’œuvre.
L’artiste reste propriétaire des droits d’auteur.
Dans tout partage d’image sur les réseaux sociaux, il est demandé de noter le nom de l’artiste.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Le Client ne peut en aucun cas utiliser, copier, reproduire, modifier ou dénaturer l’œuvre ou ses éléments, y compris sur Internet, sans l’autorisation écrite et préalable de l’artiste.
